dimanche 18 avril 2021

<< Chacun s'isole dans son trou, s'écarte des autres, se cache, lui et son bien (...)>>

Extrait de l'ouvrage des Frères Karamazov de Dostoïevski qui expose bien l'idée d'atomisation de nos sociétés occidentales dont je parle assez fréquemment ...

"En effet, en ce siècle, tous se sont fractionnés en unités. Chacun s'isole dans son trou, s'écarte des autres, se cache, lui et son bien, s'éloigne de ses semblables et les éloigne de lui. Il amasse de la richesse tout seul, se félicite de sa puissance, de son opulence; il ignore, l'insensé, que plus il amasse plus il s'enlise dans une impuissance fatale. Car, il est habitué à ne compter que sur lui-même et s'est détaché de la collectivité, il s'est accoutumé à ne pas croire à l'entraide, à son prochain, à l'humanité et tremble seulement à l'idée de perdre sa fortune et les droits qu'elle lui confère. Partout, de nos jours, l'esprit humain commence ridiculement à perdre de vue que la véritable garantie de l'individu consiste, non dans son effort personnel isolé, mais dans la solidarité. Cet isolement terrible prendra certainement fin un jour, tous comprendront à la fois combien leur séparation mutuelle était contraire à la nature, tous s'étonneront d'être demeurés si longtemps dans les ténèbres, sans voir la lumière (...)" (Chapitre "Biographie du starets Zosime d) Le mystérieux visiteur)

dimanche 7 mars 2021

Critique de la doctrine générale du droit classique

Comme à son époque, mais surement avec moins de génie, quand Kant élabora sa "critique de la raison pure" remettant en cause les bases philosophiques de son temps, il est certainement venu le moment aussi pour nous d'élaborer, comme à son image en y intégrant la prise en compte des faits, une critique de la doctrine générale du droit classique.

Il faut pour saisir le travail colossal qui s'annonce à nous, de bien comprendre que les formes de production des théories juridiques sont de près ou de loin, attachées à un  pouvoir, et que leur remissent en cause annonce forcément un basculement du pouvoir dont nous mêmes, en sommes étranger.

Mise à part ceci, il faut néanmoins avouer que cette dernière année 2020, nous a montré de façon splendide une dissociation entre la théorie classique du droit et ses divisions(par exemple :public/privé, administratif/civil, intérêt général/ intérêt particulier ...etc.), et la réalité. Car, c'est peut-être ce qui caractérise le plus notre époque, l'anachronisme des formes institutionnelles dans laquelle elle se complet. 

Mais cette critique va de paire avec l'histoire et sa lente évolution où tout ce qui nous semble normal aujourd'hui, pourra paraître farfelu aux générations qui nous étudierons, ainsi va le temps...

Il n'en reste pas moins de constater que malgré les preuves indubitables et les faits, la théorie ou ce que nous appelons plus couramment la "doctrine" s'impose malgré nous, fait œuvre de décision envers et contre la réalité souvent, il est vrai, attachée au peuple, à ce que la personne vit en son quotidien et dont une instance vient lui apprendre que cette réalité vécue ne doit être comprise comme elle a été vécue, mais comme l'instance le conçoit. 

Avec l'élaboration de cette critique, nous sommes bien là dans une nouvelle conception du pouvoir qui ne se veut plus centraliste, mais "multipolaire", pour donner suite à mes travaux passés. 

Revenir à la preuve, là aussi, à l'image du mouvement scientifique de l'acceptation de la preuve, du fait, qui demande forcément à une remise en cause de nos habitudes, et c'est peut-être là le plus difficile. Accepter que chaque groupe dans la société peut produire une vision d'intérêt général est de fait une remise en cause de l'exclusivité des pouvoirs publics en la matière, et donc une remise en cause de l'idée même de l'unanimisme de l'autorité, entrainant là aussi des conséquences sur bien d'autres conceptions de notre monde.

Nous débutons donc ce travail, important me semble-t-il, si ce n'est pour les générations futures, et redonne de l'intérêt à penser des concepts que beaucoup croyaient acquis. 

Comme quoi rien dure jamais en ce monde....

mardi 9 février 2021

L'Etat Multipolaire, la montée d'un pouvoir citoyen

 

<< Télécharger L'Etat Multipolaire >> 

" (...) Cette mythologie du centre unificateur et de la neutralité territoriale vise à créer un territoire uniforme, un peuple uniforme et indifférencié. Mais, tout ceci comme je l’écris ce n’est qu’un discours, une mythologie, les distinctions sociales et territoriales sont d’autant plus présentes que le discours tente à les ignorer.

L’histoire que l’on se raconte nous explique qu’il y a un avant et un après la Révolution, alors même que la majorité des changements était déjà à l’œuvre dans la société, la Révolution a finalement réussi à les faire aboutir. Le centralisme, les Rois y pensaient mais n’y arrivaient pas, la réforme de la fiscalité de même, sortir de la société d’Ordre pour une société plus faussement indifférenciée était aussi en germe, les grands penseurs sur lesquels s’appuient toutes ces réformes ont vécus sous l’Ancien Régime, la justice administrative y trouve ses origines, l’agrégation y est née et avec elle l’idée des concours.

La fracture de la Révolution a été au final l’accomplissement des souhaits de l’Ancien Régime. Nous avons ainsi basculé dans un nouveau monde qui portait déjà en lui sa principale difficulté est que la France n’est pas centraliste, elle possède une multitude de pôles territoriaux, sociaux, culturels, politiques, elle est et a toujours été multipolaire". 

Xavier Pérez
Dr. en droit et Dr. en sc. de l'éducation

 

mercredi 13 janvier 2021

La Révolution et l'échec d'un grand reset à la française

Je copie ici un extrait du texte que je suis en train d'écrire pour résumer mes travaux de recherche sur les institutions. Je me suis laissé aller à une réflexion sur l'idée de "table rase" comme nous avons pu le connaître avec la Révolution de 1789 et comprendre les illusions derrière cette idée simple en apparence :

"Face à l’impasse fiscale de réformer le pays, le Roi décide donc de convoquer les Etats Généraux en 1789 pour engager les décisions nécessaires. Le résultat aboutit à une Révolution, la fin de la monarchie, le début d’une République fragile, vite remplacé par un Directoire, puis un Empire qui résout son besoin de finance en la nationalisant par la création de la Banque de France.

Mais, l’idée qui va dominer à la Révolution, est celle de la « table rase », une sorte de grand « réset » du passé pour le plus grand malheur de ses initiateurs. C’est donc dans un véritable salut public fiscal que les révolutionnaires réinventent le « fisc ».

Au début, l’idée est noble, il ne faut plus d’impôts indirects injustes et antidémocratiques, et pour se faire il faut tout raser sans distinction car, ce n’est pas seulement les dettes qui doivent disparaître avec un moratoire, mais le régime, les traditions, la religion qui doit être remplacée par de nouvelles fêtes, un nouveau baptême « républicain », un calendrier qui part de l’an zéro, celle de la Révolution de la France. Une véritable table rase.

On tourne la page et on recommence.

Sauf, que ce n’est pas aussi facile dans le sens où le passé s’accroche, les dettes effacées n’effacent pas les dépenses, et la guerre coûte chère. L’endettement revient alors très vite. Il faut alors improvisé avec une monnaie-emprunt, l’assignat, qui n’ira pas au-delà du Directoire, il faut alors prendre l’argent où il y en a, pense-t-on à l’époque, sur les biens de l’Eglise et chez les riches.

La table rase est une spirale, séduisante à première vue, elle nous entraine dans les travers de l’homme, celui de croire qu’il peut être Dieu à la place de Dieu, effacer l’ardoise et tout recommencer.

Mais, « on n’empêche pas un homme d’être le fils de son père », et c’est pour cette raison que l’idée de tout effacer ramène les privilèges par la fenêtre, là où ils étaient partis par la porte. Les propriétés en vente sont acquises par les riches qui deviennent alors encore plus riche, et ceux qui sont en exils, en définitif, ne le resteront pas si longtemps et reviendront récupérer une bonne partie de leurs biens à la Restauration.

Dans la mesure où la nature profonde du pouvoir est d’en abuser, et non pas comme nous croyons trop souvent d’en user, les hommes effacent le passé pour redistribuer un jeu de carte truqué ou lancer un dé pipé, et c’est exactement ce qui s’est passé.

Cette période devrait nous inspirer pour notre présent pour éviter précisément les erreurs du passé.

Alors, je pense qu’il est nécessaire de faire une digression importante pour l’histoire.

Face à une dette monumentale, et devenue incontrôlable, la tentation est grande de vouloir l’effacer, de la faire disparaitre par une simple convention se disant que si tout le monde est d’accord, elle disparait et nous n’en parlerions plus, et nous pourrions en profiter pour réorganiser le système au passage.

Cette idée simple au demeurant est tout sauf simple car, elle engage des millions (voire des milliards) de situations différentes, d’hommes et de femmes qui seront à terme victimes de cette idée puisque cette dette a avant tout pour origine l’imprévoyance des gouvernements qui comme nous l’avons dit ont abusé de leur pouvoir.

Il y a une grande illusion de croire qu’imprimer de la monnaie sur papier ou même de façon scripturale serait créer de la richesse, au contraire c’est créer un pont invisible sans aucune fondation, qui tôt ou tard s’effondrera.

Et, la table rase n’y change rien, dans la mesure où la raison de cet irréalisme économique, dans notre cas la société de surproduction et d’hyperconsommation, ne disparaitra pas avec un effacement des dettes, au contraire, si elles sont effacées, c’est pour nous permettre d’y retourner encore plus fort qu’avant.

Il y a me semble-t-il une vraie illusion dans cette idée de table rase, qu’ont vécu aussi les Révolutionnaires, celle de croire que nous pouvons inventer le monde par notre esprit, sauf que le monde est bien plus que nous-mêmes, est bien plus qu’une addition de rationalités.

La réalité n’est pas fixée par l’Homme, elle est fixé par la Nature et la Terre, appelons-là comme nous le souhaitons, le fait est que la Terre nous est donnée, nous ne la créons pas, nous la transformons certainement, nous aimerions la dominer comme nous souhaiterions dominer les phénomènes sociologiques et économiques, mais rien y fait, l’homme reste un homme, et rien de plus, et rien de moins.

Il peut effacer ce qu’il veut, ce ne sera qu’une opération de l’esprit, son passé le rattrapera quand même, il serait plus inspiré, d’y faire face. 

 

 

mardi 12 janvier 2021

La mutation de notre paradigme économique ne sera pas numérique

Contrairement à ce que beaucoup pense, la mutation de notre paradigme économique ne sera pas numérique, puisque ce dernier est sa poursuite, non le changement devra forcément être l'exact inverse, je l'écrivais déjà en 2017 dans l'introduction de mon ouvrage "L'économie intégrée au vivant" (voir ici) ou (ouvrir le lien) dont je vous recopie ici l'extrait : 

"Objet d’indifférence, la Nature se rappelle à nos souvenirs. Sauvage ou cultivée, elle nous remémore qu’elle demeure l’élément fondamental, indispensable et nécessaire à tout ce qui existe. Il n’y a aucun avenir à imaginer un monde sans elle, aucune matière et aucune possibilité de la substituer. Nous lui restons pieds et poings liés quelle qu’en soit notre philosophie. Nous la maltraitons pourtant, usons et gaspillons les richesses qu’elle a mises à notre disposition pour assouvir notre cupidité.

Nous bâtissons des murs de connaissance pour l’ignorer, des théories pour nous en séparer et affirmer que nous pouvons la modifier jusqu’en notre corps.

Nous refusons, en parallèle, tous changements des lois politiques et économiques que nous avons pourtant créées. Dans ces conditions, l’immuable devient modifiable et l’éphémère éternel.

Nous sommes néanmoins informés sur la limite prochaine de nombreuses matières premières car, ce n’est pas que le pétrole qui est touché par une fin proche, mais un ensemble de matières. Nous savons également, à l’heure actuelle, que les découvertes scientifiques butent sur une production massive d’énergie de substitution sans transformer l’économie. La mutation de cette dernière devient véritablement chaque jour une marche forcée à la recherche de l’équilibre naturel.

Nous nous préparons à l’un des changements les plus importants de l’économie, en l’intégrant au rythme naturel, même si les initiatives pour la préparer restent marginales. Aucune réflexion sur de nouveaux modes économiques de production et distribution de la monnaie (si ce n’est les monnaies alternatives) est mise en place parce que nous vivons sur l’espoir de découvertes scientifiques.

Ces dernières sont pourtant confrontées au problème d’échelle, y compris pour le pétrole de synthèse ou de substitution. La production de bio-pétrole ne résout d’ailleurs pas non plus la question de la pollution, émise notamment par les transports, même si on est abreuvé de schémas assez simplistes, comme celui où l’on peut voir une voiture qui émet du CO2 et une usine qui le recycle ; or, cette image n’est qu’une image de communicant. Dans la réalité, rien ne se passe de la sorte. Le CO2 qui aide à la transformation est celui d’usines émettrices de forts polluants, et non celui des voitures. Le CO2 se dévoile aussi dans d’autres campagnes de communication comme l’égal d’une énergie propre, l’homme voulant imiter la Nature. Cette formule est malheureusement aussi un slogan de communicants, puisque dans sa première version, ces bioénergies n’ont de « bio » que le nom. Elles ont un très fort impact sur la planète.

Il est alors possible que dans la panique face à l’échéance, on construise à tout va des usines de bio-pétrole un peu partout sur tous les continents. Mais, cette précipitation ne résout malheureusement rien sur le fond car, ce n’est pas qu’une question de pétrole et de véhicules, c’est une question avant tout de comportements. Les problèmes ne sont pas forcément où on croit qu’ils sont, puisque le véritable enjeu est politique, et celui-ci, peu de personnes veulent le voir.

Dans la mesure où notre présent nous semble éternel, qu’il soit sûrement absurde pour de nombreuses personnes que les scientifiques (?!) ne trouvent pas de solutions à nos échéances, personne n’aura d’intérêt à s’intéresser à la question de l’énergie et à la mutation inéluctable de nos économies. Mais, est-ce pour autant que nous devons nous en désintéresser ? Car, il est indéniable que la fin progressive ou brutale des matières premières va entrainer, de fait, si elle n’a pas été anticipée, un choc dont nous avons du mal à en imaginer l’impact. Les réactions seront, sans nul doute, violentes et remplis d’incompréhensions.

Aborder ce sujet entraine la question quasi systématique : où est la solution ? Toutes les analyses aussi performantes soient-elles n’attirent l’attention du public que s’il y a l’annonce d’évolutions techniques acceptables, en d’autres termes, qui ne modifient pas trop nos habitudes quotidiennes : Alors, préparons–nous !

Si nous voulons faire face aux évènements à venir, la mutation de l’économie devra sans aucun doute être radicale. Cette perspective loin de nous effrayer devrait au contraire nous réconforter car, elle signifie que si la physique n’amène pas de réponses satisfaisantes, les sciences politiques n’ont peut-être pas dit leurs derniers mots.

Il est certain que les changements à opérer vont être énormes, lourds et contraignants, mais ces dernières signifient au moins qu’il y a des solutions. Puis, les hommes les accepteront et ils arrêteront d’en ricaner quand le changement deviendra inéluctable et réel. C’est pourquoi, même si cette perspective d’avenir, pourrait sembler à de nombreux égards, perdue, il n’en est rien, bien au contraire, l’espoir doit rester de mise car, les bases théoriques d’une économie intégrée au Vivant demeurent possibles. Bien moins complexe qu’il n’y paraît, la situation économique reste relativement simple à résumer.

Les revenus sont liés à la production ; cette dernière détermine l’ensemble de l’économie, y compris la bourse qui prospère en spéculant sur elle ou le crédit qui se rembourse sur son bon fonctionnement, et les impôts qui sont, ne l’oublions pas, des prélèvements sur les consommations et les revenus.

Si nous n’arrivons pas à séparer la création des revenus de la production, le système actuel va rencontrer de plus en plus de difficultés, puisqu’il ne peut produire intensivement et indéfiniment sans tenir compte des rythmes naturels.

Les Ressources n’étant pas infinies, ce système d’exploitation à outrance connaîtra de fait l’implosion. Il devient, par conséquent, impératif d’imaginer un système économique où la création monétaire (dans certaines limites et directement distribuée auprès des personnes physiques) soit distincte de la production.

Il devient, par extension, crucial de déterminer les biens fondamentaux pour que l’économie respecte la Nature et que soient partagées équitablement les Ressources.

A chaque fois que le système politique écrase un individu pour ses dettes, qui met une personne à la rue, qui le prive des biens essentiels ; ce système est en échec.

Si nous élisons nos gouvernants, c’est précisément pour être soutenu, protégé, et pour préparer notre avenir ; et non l’inverse. Bien sur cette surconsommation a eu une conséquence sur le climat et le réchauffement de la Terre.

Une théorie circule néanmoins qu’il suffirait de modifier les modes de consommation d’énergies non renouvelables vers des énergies renouvelables pour arrêter le phénomène du réchauffement. Or, il n’en est rien car, ce qu’il faut changer, c’est bien plus que des modes de consommation, c’est le mode économique qui établit la relation entre la production des biens et l’acquisition des richesses ; et par extension, notre incapacité de répartir cette richesse.

L’enjeu du réchauffement climatique et des catastrophes qu’il va engendrer, demeure l’un des multiples aspects des conséquences dramatiques d’un modèle économique qu’il faut quitter car, lutter contre le réchauffement climatique est certainement un acte moral, mais aussi et surtout une obligation politique et économique.

Nous avons connaissance de la pile à combustible, de la feuille artificielle, des procédés liés à l’hydrogène, toutes ces technologies prometteuses pour certaines, peuvent résoudre d’une façon momentanée des difficultés ; mais la technologie appelant la technologie, cette démarche ne résout malheureusement pas le cœur du problème, lié au modèle économique, et son incapacité actuelle de partager les richesses produites, mais au contraire, d’exploiter à outrance nos Ressources, de les gaspiller en lieu et place d’un système efficace pour leur bonne répartition.

Il y a un vrai risque de l’illusion technologique qui donnerait finalement naissance à un monde encore plus ségrégationniste entre les riches et les pauvres, permettant toujours à un petit nombre de continuer à vivre en ignorant le reste de l’Humanité, corps et âme, dévouée à produire le bien être de cette minorité."

 

lundi 28 décembre 2020

Sortir du XIXe siècle

Le XIXe siècle a certainement été un siècle charnière pour de nombreuses raisons tant politique, historique que culturel. Il a en effet vu naître ou prendre forme les deux principales idéologies qui parcourront le XXe siècle, et continuent de se diffuser au XXIe. Idéologies qui sont aussi à l'origine de nombreuses questions auxquelles nous devons faire fassent aujourd'hui.

Les grandes question actuellement auxquelles nous sommes confrontées sont l'énergie et la matière, la pollution, la pauvreté et l'expression de la liberté et la démocratie. Il y a certainement d'autres sujets, mais sur ces questions là, des inquiétudes naissent et des incertitudes font jours.

En France, pour des raisons historiques, nous avons connu une autre idéologie en plus des deux principales que sont le capitalisme et le socialisme ; ce fut le centralisme qui exprime le fait que l'unité de la périphérie ne peut exister qu'en fonction d'un centre unificateur. Contrairement à ce que beaucoup pensent, l'absolutisme n'était pas centraliste, les provinces avaient encore un poids certain dans le Royaume de l'époque. Ce n'est véritablement qu'avec la Révolution et surtout l'avènement de Napoléon que cette forme de pouvoir voit le jour, s'organisant via les départements, tous dotés de préfectures représentant le centre étatique en province.

Or, comme nous l'avons dit précédemment, ces idéologies (capitalisme, socialisme, centralisme également pour la France) ont généré, par leur application, des questions sur de nombreux sujets, et ne permettent pas de ce fait simple à leur résolution, via leurs principes.

Comment en effet des systèmes basés sur l'idée de productivisme et de décision centrale pourraient tenir compte d'un monde qui demande de mettre en avant le partage et les solutions locales ?

L'évocation même de la question montre le paradoxe auquel nous sommes confrontés. Sauf, que pour en sortir, il faudra forcément sortir du XIXe siècle, et aller vers d'autres idéologies qui correspondent à notre époque pour répondre aux défis qui sont les nôtres.

Ceci n'est, certainement, qu'un mouvement d'histoire, mais qui comme tout mouvement d'histoire va connaître ses turbulences car, les logiques de pouvoir vont devoir changer, les institutions s'adapter, voire être remplacées, les pouvoirs se transformer et changer de mains, passer des grands vers les petits, seuls aptent à gérer le local.

Nous vivons finalement le retour d'un citoyen oublié et nous devrons être à la hauteur de cet avènement.

Depuis la loi constitutionnelle du 2 octobre 2000, nous sommes virtuellement entrés dans une 6ième République

J'étudie les institutions depuis plus de vingt ans maintenant, et ce qui marque leur évolution est leur constance. Or, celle-ci a été profondément modifiée pour la France avec les différentes lois constitutionnelles, dont certaines ont même été adoptées par référendum ce qui leurs donnent encore plus de poids.

Tout ceci n'enlève rien au fait que les Institutions qui naissent en 1958 n'ont plus rien de commun avec celles qui opèrent en 2020.Vous pourriez dire avec justesse que c'est le cours du temps, l'adaptation aux temps modernes, et vous auriez certainement raison, et c'est d'ailleurs pour cette même raison qui l'est légitime de dire que certaines réformes ont profondément modifié la constance de nos institutions.

C'est à mon sens celle qui a vue la naissance du quinquennat, nous sommes en effet passés ici d'institutions gaulliennes à des institutions giscardiennes, ayant pour fait d’aligner le temps présidentiel sur le temps législatif car, là était précisément l'une des particularités de la 5ième République de créer un décalage entre ces deux temps très différents, marquant aussi par ce fait d'élection une différence entre le pouvoir exécutif et législatif.

Or, avec le quinquennat, et sa première application en 2002 (nous avons un recul de presque vingt ans) nous avons vu un alignement de ces deux temps et donc de ces deux pouvoirs exécutif et législatif, créant une forme de syncrétisme contraire à l'esprit même des testes d'origine.

Même si le passage n'a pas été officiel, nous avons changé de normalité institutionnelle en 2002 et nous sommes passés de fait dans une autre République, nous pourrions dire légitimement une 6ième, qui tourne autour de l'élection présidentielle et de la personnalité de son président. Nous avons donc vécu un renforcement du centralisme et de ce fait nous en expérimentons aussi les limites dans une époque qui cherche au contraire la gestion locale au plus proche des citoyens. 

jeudi 3 décembre 2020

La Naissance de l'Etat multipolaire

Premières pages de l'ouvrage en rédaction sur l'évolution de nos institutions, et le passage d'un Etat central à un Etat Multipolaire, ayant pour base de recherche mon doctorat:

"Lorsqu’en septembre 2011, je soutiens mon doctorat en droit1, j’expose la thèse qu’à côté des Etats fédéraux et des Etats centraux, il existe une troisième forme : l’Etat décentralisé qui possède une logique propre à lui-même, exactement comme les deux autres formes d’Etat en possèdent une.

L’Etat décentralisé n’est en rien un sous-produit de l’Etat central. C’est la raison pour laquelle, me semble-t-il, nous vivons en France un lent processus, surtout depuis l’après seconde guerre mondiale, qui va d’une décentralisation territoriale vers l’avènement d’une décentralisation politique dont les évènements sociaux, écologiques et politiques rendent inéluctables, même si les pouvoirs centraux feraient tout ce qui est en leur pouvoir, dans un dernier soubresaut, pour retarder cet avènement.

Je m’étais de ce fait concentré sur l’histoire de la justification fiscale, que j’appelai pour l’occasion la « raison fiscale », de l’ancienne France à notre époque d’une France décentralisée contemporaine pour en comprendre le mouvement.

Mais, dix ans après, je me dois de nommer cette « décentralisation », de la baptiser en quelque sorte, ne pouvant pas la laisser dans sa dénomination de « décentralisation » et donner à croire encore que le mouvement serait réversible, d’autant plus après les premières expressions populaires d’appel à une démocratie plus localisée et plus directe.

L’Etat décentralisé contemporain désireux d’une décentralisation politique du pouvoir verrait forcément la sphère citoyenne participer directement à l’ordre du pouvoir qui  trouve son expression dans la prise en considération des différents pôles de notre société; et met derrière nous définitivement la parenthèse historique du pouvoir central, n’ayant véritablement était effectif qu’à partir de Napoléon.

C’est en ce sens que le terme d’ « Etat multipolaire » dénommera maintenant la forme ancestrale, permanente et actuelle de la France, correspondant bien en un pouvoir et une organisation qui a dû de tout temps composé avec l’ensemble de la société tant provinciale que parisienne, tant d’en haut que d’en bas, voyant ainsi le passage au cours de la Révolution de 1789 d’une société d’ordres vers une société de classes, et actuellement en 2020, d’une société de classes vers une société de groupes.

Mais, dans toutes ces situations, c’est bien l’ensemble de la société qui doit être prise en compte, sans quoi le basculement d’une organisation à l’autre passera forcément par des turbulences plus ou moins importantes.

Je vais ainsi en des mots simples essayer de retracer les arguments de ce doctorat en droit pour bien faire comprendre le mouvement historique qui anime la France et où à la fin duquel se dégage à fortiori cette idée que l’Etat central, qu’on apprend à l’école comme la forme de l’Etat français, n’est en fait qu’un moment minoritaire de son histoire, qu’il concerne essentiellement une période qui s’étend à peu près avec des hauts et des bas de l’Empire de Napoléon 1er à notre époque actuelle, année 2020 pour le texte que je suis en train d’écrire, que les relents de centralisme ne sont en définitif qu’une tentative désespérée d’un Etat qui ne possède plus les moyens de ses ambitions et qui devra se rendre à l’évidence qu’il ne peut plus structurer le pays dans une forme institutionnelle anachronique qui vise à centraliser toutes les décisions.

Cette page se tourne pour l’unique raison que cette organisation politique centraliste ne correspond pas à la volonté du peuple français, si elle ne lui a même peut-être jamais réellement été.

Je rappelle qu’à de nombreuses reprises des chefs d’Etat ont tenté de redonner aux localités une partie des rennes du pays. Ces volontés n’ont pas existé par hasard, elles étaient l’expression d’une réalité du territoire qui fait d’un pays complexe la nécessité de restituer à la localité et aux citoyens les rennes de leur destin, l’Etat n’étant au final qu’un partenaire, important, qui permet à la volonté territoriale et populaire de faire corps ; mais pas plus. Comme l’avait montré Léon Duguit2, la souveraineté n’est pas l’apanage de l’Etat, elle appartient à l’ensemble de la société, si ce n’est que pour une question pratique d’organisation des services publics.

Il y a dix ans quand je rédigeais mon doctorat, je commençais alors par citer le premier article de la Constitution de 1958 pour montrer que le fait décentralisé était même acté par l’Etat lui-même. Cet article explique, après la réforme constitutionnelle du 28 mars 2003 que : «  La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race et de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée »3.

En relisant cet article, et en connaissance des évènements qui ont eu lieu de 2011 à 2020, je me suis alors demandé « pourquoi écrire un tel article si nous n’avions ni la volonté et ni le désir de le respecter ? ». Je m’interroge alors sincèrement sur l’intérêt d’écrire une belle Constitution s’il n’y a pas les institutions adéquates à la faire respecter, si face à une simple volonté présidentielle ou plus largement étatique, elle puisse être remise en cause sans que personne ne dise rien et attende que la population descende dans la rue, devenant finalement le seul et vrai rempart contre toute forme d’arbitraire.

Ces dernières années ont montré d’une façon exemplaire que bien plus que la connaissance de la Constitution, il devenait important de développer un savoir social, historique et juridique sur les institutions car, c’est à leur niveau qu’un pays s’organise et prend en considération son peuple.

C’est aussi la raison pour laquelle, je me présente souvent professionnellement aujourd’hui comme « institutionnaliste », c’est-à-dire comme une personne analysant les institutions dans le sens où il devient évident que sans les outils adéquates mis dans les mains des citoyens, toutes les dérives sont à craindre.

La force d’un Etat est et demeure avant tout l’équilibre de ses pouvoirs, et sans un pouvoir citoyen régulateur de leur indépendance, sans son ancrage dans des institutions visibles, ce pouvoir reste flottant et n’a plus pour s’exprimer que la manifestation, pour le coup, visible.

La place des institutions est donc fondamentale dans toutes les formes d’Etat, y compris les Etats multipolaires qui doivent concrètement acter l’existence et la prise en compte des localités, des citoyens et de leur capacité d’être libres et de décider de leur destin.

Je me suis intéressé à la fiscalité sans savoir que neuf ans plus tard ce serait une question d’augmentation de la taxe sur l’essence qui déclencherait le mouvement des « gilets jaunes », mais force de reconnaître qu’à l’identique des temps anciens, la fiscalité provoque encore des manifestations et permet de concentrer les revendications car, il y a une permanence dans l’impôt dans le sens où il reste une ponction arbitraire, voir clientéliste, dans la société pour faire vivre un Etat et ses administrations. L’acte même voté chaque année par le parlement qui définit la volonté populaire de consentir à l’impôt s’est transformé en une obligation permanente.

Le premier constat que je dresse à cette époque, est que lorsqu’on vous parle d’impôt il est toujours question des taux, des bons plans, des avantages, de l’optimisation, mais jamais de la justification à nous prélever. Cette dernière raison se révèle pourtant primordiale, pourquoi et comment on nous prélève l’argent qui permet de faire vivre un Etat et mettre en place sa politique4.

J’ai toujours pensé que la forme de la fiscalité révèle la forme de l’Etat, et que si un Etat a une fiscalité centralisée pour alimenter un Etat centrale, la fiscalité doit se polariser pour répondre aux exigences d’un Etat multipolaire. La seule question devient de s’interroger sur les formes de cette polarisation de la fiscalité dans la mesure où elle doit mettre en avant le partage de la souveraineté avec la société civile et les citoyens, établir une certaine forme de régulation de ce symbole même de la puissance d’un Etat.

En faire l’histoire devient donc une nécessité incontournable pour comprendre d’où l’on vient et où l’on va et ne pas vivre comme ces derniers temps des réformes qui sont précisément la manifestation d’un Etat central mourant.

Dans l’histoire, l’impôt nait avec la guerre. Cette dernière devait paraître « juste » pour lever les fonds. Mais, les besoins devenant de plus en plus importants, notamment pour entretenir les troupes aux repos, qu’en 1439, Charles VII édita l’ordonnance sur l’établissement d’une armée permanente et réserve au roi la primauté sur la taille que plus aucun seigneur ne peut percevoir sans son autorisation. Cette ordonnance se présente couramment comme l’établissement de l’impôt permanent5.

L’objet n’est pas tant de faire œuvre d’érudition mais, bien de faire comprendre que la permanence s’est substituée à la nécessité et à la volonté.

Dans l’ancienne France, société d’ordres, l’impôt était organisé par pallier. « Au fur et à mesure, de nouvelles idées naissent directement en réponse à l’absolutisme royal, et sans forcément établir de liens théoriques entre elles : des idées de liberté, d’égalité entre les hommes, d’économie libérale, de monarchie constitutionnelle. La situation se dégrade de plus en plus au XVIIIème siècle ; la royauté se doit de réagir, mais toutes ses tentatives échouent. Les Parlements6 se lèvent contre l’autorité de Louis XV et contestent la création de nouveaux impôts appelant la contribution des nobles. Les privilégiés ne veulent pas changer »7.

L’impasse appelle la convocation des États Généraux pour 1789. Les cahiers de doléances, sur cette question, «confirme dans l’impression que le problème de la fiscalité avait été vraiment sous l’Ancien Régime quelque chose de crucial, presque existentiel »8.

Rien n’arrête le temps et l’histoire, le déficit public se creuse alors de plus en plus, propre à tout système fiscal en crise, et l’impôt de l’ancienne France organisé par ordre change de fait par son étatisation. La Révolution consacre de fait les prémisses d’une société de classes qui se renforce au XIXème avec l’autre Révolution : « industrielle ».

Les remises en question actuelles tant du pouvoir que de la fiscalité sont du même ordre et apparaissent dans une période de profonds déficits avec une classe dirigeante qui ne souhaite pas lâcher ses privilèges. Les périodes de basculement se manifestent souvent par une rigidification des systèmes en place. C’est pourquoi, je pense que nous assistons au passage d’une société de classes vers une société de groupes et la remise en cause du système économique mondialiste par les questions d’énergie, de matière, de surproduction, d’hyperconsommation, de difficulté à prévenir la pauvreté, indique précisément cette mutation.

Contrairement à beaucoup de commentaires, nous ne rentrons pas dans le mondialisme parce que nous étions déjà dedans mais, nous quittons le mondialisme d’où les crises à répétition.

Une nouvelle appréhension de la Terre commence à faire jour et l’envie d’une économie et d’un ordre politique plus libre et proche de la localité se manifeste. Ce mouvement est profond, culturel, et rien ne peut le remettre en cause et c’est pour ce fait qu’il aura un impact sur notre fiscalité qui va être remodelée en profondeur.

L’Etat multipolaire qui réapparaît est le fruit de l’histoire d’un pays complexe, animé de différents groupes qui, par la force des évènements, vont devoir se parler, communiquer entre eux et établir un nouveau rapport de force dans lequel forcément les citoyens devront être pris en compte car, ils sont l’un des pôles qui compose l’Etat.

Ne nous y trompons pas cette transformation demande aussi une profonde mutation de nos institutions, certaines devront mourir et d’autres devront naître.

Cette transformation demande aussi que bien des thématiques politiques soient traitées autrement par d’autres ministères que ceux qui les traitaient jusqu’à maintenant.

C’est de cette histoire que je vais donc vous parler, celle qui commence dans l’ancienne France a l’avènement des Capétiens et qui nous amène à la redécouverte d’un Etat multipolaire contemporain."

1 La raison fiscale de l’ancienne France à la naissance de l’État décentralisé contemporain, thèse en droit, Université Montesquieu Bordeaux IV, 2011

2 Les transformations du droit public, 1913, Paris, Librairie Armand Colin.

3 Article 8 de la loi constitutionnelle n° 95-880 du 4 août 1995, modifié par l’article 1er de la loi constitutionnelle n° 2003-276 du 28 mars 2003. Il faut néanmoins apporter une précision puisque la Constitution de 1946 avait aussi reconnu les collectivités territoriales au Titre X article 85 « La République française, une et indivisible, reconnaît l’existence des collectivités territoriales ».

4 « Nous partageons à cet égard avec d’autres auteurs la conviction qu’au-delà des techniques même qui masquent parfois sa réalité fondamentale, la fiscalité doit être comprise d’abord comme un fait politique et social, en somme et selon la belle expression de G. Vedel, comme « une chose de l’homme ». L’impôt est en effet si intimement lié à l’évolution des sociétés et à celle de leurs institutions politiques, juridiques, économiques que comme l’a écrit très justement E. Seligmann, « le citoyen de l’État moderne considère les impôts comme une institution naturelle, si désagréable qu’il soit » », BOUVIER Michel, Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l’impôt, Paris, LGDJ, 2008, p. 12.

5 L’ordonnance du 2 novembre 1439, « sanction sur l’établissement d’une force militaire permanente à cheval, et la répression des vexations des gens de guerre », in ISAMBERT François-André, Recueil général des anciennes lois françaises (1438-1461), tome 9, Paris, Belin – Le Prieur et Verdier, 1825

6 Cette opposition des Parlements à l’autorité se perçoit aussi dans les luttes entre ces derniers et les intendants: « Si l’intendant s’attire des inimitiés en plaçant la communauté sous sa tutelle, il rencontre aussi les plus vives résistances de la part des cours souveraines qui ont depuis longtemps l’habitude de considérer le commissaire départi comme un tyran », GALLINATO Bernard, Les corporations à Bordeaux à la fin de l’Ancien Régime, vie et mort d’un mode d’organisation du travail, Bordeaux, Presses Universitaires de Bordeaux, 1992, p. 341.

7 PEREZ Xavier, La Raison Fiscale, op.cit. p.21

8 HINCKER François, Les Français devant l’impôt sous l’Ancien Régime, Paris, Flammarion, 1971, p.104.

Juriste institutionnaliste : "c'est prendre au sérieux l'autonomie de l'étude des institutions"

De la même façon que le constitutionnaliste est celui qui se spécialise dans l'étude de la Constitution, l'institutionnaliste est celui qui se spécialise dans l'étude des institutions, qui en apprend les lois, les règles, l'histoire, la naissance et la mort, qui les apprend et les comprend, du moins essaie avec un regard à domination juridique.

Ceci fait maintenant vingt-et-un ans que j'exerce cette discipline et que j'avais toujours la difficulté de la nommer car, personne ne l'a nommé. Nous restions cloisonnés dans nos matières réciproques alors que je voyais bien qu'il y avait un phénomène celui des "institutions", celui que les hommes en créent pour pouvoir agir et mettre une forme, de considération "sérieuse", à ce qu'ils réalisent. 

L'autonomie de l'étude des institutions se légitime d'elle-même et passe forcément par la case des sciences juridiques, c'est peut-être pour ce fait que je prends aujourd'hui l'importance d'être titulaire du doctorat en droit et, la chance, d'avoir eu un directeur qui m'a appris l'importance des textes juridiques à travers l'histoire et leur évolution.

Mais allons plus loin car, le chemin a été long. Tout a commencé par l'étude des "jeux" et des institutions des peuples du Grand Nord et la transmission des connaissances, vite est arrivé l'étude des institutions économiques forcément attachées à nos sociétés comme l'entreprise ou le "marché"; vient alors le moment de m'intéresser aux institutions sociales et des politiques de l'insertion, au monde associatif; mais je veux aller plus loin et j'approche deux institutions fondatrices de l’État: l'école et l'armée. Ces deux institutions seront le sujet de mon premier doctorat. En parallèle, je m'intéresse à l'étude des alternatives politiques et à leurs discours, certainement l'une des origines de "Terre Naissante". Mais, il me manque un pilier, celui de la finance, et c'est alors que vient mon doctorat en droit, sur l'étude de l'institution fiscale et de l'évolution de l'Etat, sous un angle juridique, de l'ancienne France à l'Etat décentralisé contemporain. Je me suis en suite à donné à quelques études sur les institutions internationales.

Il est néanmoins possible, bien que c'est deux termes n'ont rien de commun, d'assimiler  "institutionnaliste", celui qui se spécialise sur l'étude des institutions et "institutionnalisme" qui est un mouvement en économie issu des analyses de l'universitaire Thorstein Veblen. Si ce fait arrivé malgré moi, ce dernier n'aurait rien de gênant car, cet auteur a accompagné une bonne partie de mes études sur les loisirs et les jeux. Mais, j'ai confiance que rien de tel n'arrive dans la mesure où il est très important aujourd'hui de nous pencher enfin sur nos institutions et comprendre qu'il est fondamental d'en avoir une connaissance approfondie et surtout un contrôle nécessaire.

Juriste institutionnaliste, je le suis et j'ai enfin posé un nom sur ce que j'accomplis.

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